LE DOME CHARLEMAGNE
Présentation de la marque LE DOME CHARLEMAGNE
Déposée le 7 juin 1990 par la société BLAVIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « LE DOME CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE DOME CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOME CHARLEMAGNE est expirée depuis le 7 juin 2010.
BLAVIER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2169889 - Publication au BOPI 2000-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522492 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522491 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26